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La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « arts énergétiques chinois » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 8 avril 2010 ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
Créé le 16 février 2011
L'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « arts énergétiques chinois » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 7 du présent arrêté.
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 3
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 4
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 5
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 8
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 9
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1 créé
Fait le 17 janvier 2011.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le mercredi 16 février 2011