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Arrêté du 17 janvier 2011

modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « arts énergétiques chinois » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Modification des règles pour les diplômes d'arts énergétiques chinois

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir un diplôme dans les arts énergétiques chinois, en simplifiant les exigences et en reconnaissant certaines expériences.

La ministre des sports,

Vu l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « arts énergétiques chinois » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 8 avril 2010 ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

En vigueur depuis le 16 février 2011

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Modification des conditions d'accès au diplôme d'arts énergétiques chinois

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir un diplôme dans les arts énergétiques chinois, en exigeant des tests techniques et une expérience d'animation.

L'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « arts énergétiques chinois » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des conditions d'accès à la formation en arts énergétiques chinois) à 7 (Création d'une voie d'accès au diplôme d'État pour les moniteurs fédéraux) du présent arrêté.

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Modification des conditions d'accès à la formation en arts énergétiques chinois

Résumé. Les exigences pour accéder à la formation en arts énergétiques chinois sont simplifiées et modernisées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juillet 2007Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. 3
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Dispense de production d'attestations pour certains titulaires

Résumé. Les titulaires de certaines attestations ou diplômes sont dispensés de produire des attestations relatives au test technique et à l'expérience d'animation.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juillet 2007Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. 4
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Vérification des compétences pour l'animation d'arts martiaux

Résumé. Les exigences pour encadrer des séances d'art énergétique ou martial chinois sont vérifiées par une initiation de trente minutes et un entretien de vingt minutes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juillet 2007Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. 5
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Modification des dispenses pour l'enseignement des arts martiaux

Résumé. Les candidats titulaires de certains brevets fédéraux ou certificats de qualification professionnelle sont dispensés de la vérification des exigences préalables à la mise en situation pédagogique.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. 6
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Obtention d'une unité capitalisable pour les moniteurs d'arts énergétiques chinois

Résumé. Les moniteurs d'arts énergétiques chinois peuvent obtenir une unité de diplôme d'État s'ils ont une expérience de formation et d'encadrement.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juillet 2007Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. 7
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Création d'une voie d'accès au diplôme d'État pour les moniteurs fédéraux

Résumé. Les moniteurs fédéraux d'arts énergétiques chinois peuvent obtenir un diplôme d'État s'ils ont certaines expériences et attestations.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juillet 2007Art. 8
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. 8
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Désignation du directeur des sports pour l'exécution d'un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre de l'arrêté et de sa publication au Journal officiel.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juillet 2007Art. 9
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. 9

Fait le 17 janvier 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le mercredi 16 février 2011

Arrêté du 17 janvier 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8