Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Désignation du directeur des sports pour l'exécution d'un arrêté
Résumé. Le directeur des sports est maintenant responsable de la mise en œuvre de l'arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 2007Art. 9
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 9