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Arrêté du 17 janvier 2011

modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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Modification des règles pour les diplômes de canoë-kayak

Résumé. Un arrêté de 2011 met à jour des règles sur les diplômes de canoë-kayak et facilite l'obtention d'un brevet sportif.

La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002, modifié par les arrêtés des 18 août 2003, 20 décembre 2004, 29 avril 2005 et 27 avril 2007, portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 7 décembre 2010 ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :

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Modification de l'annexe I de l'arrêté du 9 juillet

Résumé. L'arrêté du 17 janvier 2011 modifie l'annexe I de l'arrêté du 9 juillet 2002.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe I → Version 4
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe I
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Modification de l'annexe III de l'arrêté du 9 juillet

Résumé. L'arrêté du 17 janvier 2011 modifie l'annexe III de l'arrêté du 9 juillet 2002.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe III → Version 4
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe III
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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. L'arrêté du 17 janvier 2011 modifie l'annexe III de l'arrêté du 9 juillet 2002.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe III → Version 4
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe III
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Modification de l'annexe III de l'arrêté du 9 juillet

Résumé. L'arrêté du 17 janvier 2011 modifie l'annexe III de l'arrêté du 9 juillet 2002.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe III → Version 4
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe III
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Modification de l'annexe IV de l'arrêté du 9 juillet

Résumé. L'arrêté du 17 janvier 2011 modifie l'annexe IV de l'arrêté du 9 juillet 2002.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe IV → Version 4
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe IV
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Obtention automatique d'unités capitalisables pour les diplômés en canoë-kayak

Résumé. Les titulaires de certains diplômes de canoë-kayak obtiennent automatiquement des unités capitalisables dans le BPJEPS.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe V → Version 2
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe V

En vigueur depuis le 28 janvier 2011

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Rôle du directeur des sports dans l'application d'un arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit s'occuper de faire appliquer cet arrêté et le faire publier dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 janvier 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le vendredi 28 janvier 2011

Arrêté du 17 janvier 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7