En vigueur depuis le 28 janvier 2011
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du directeur des sports dans l'application d'un arrêté
Résumé. Le directeur des sports doit s'occuper de faire appliquer cet arrêté et le faire publier dans le Journal officiel.
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.