Art. 3. - La sous-direction des projets :
- assure ou fait assurer la réalisation et les essais techniques des projets de matériels navals, systèmes et autres matériels ainsi que la réalisation des opérations d'entretien qui sont confiés à la direction ;
- définit les structures et les méthodes appropriées pour la conduite et la gestion des projets, en conduit la mise en application ;
- établit les devis de réalisation et veille à leur respect ;
- définit le soutien logistique des projets qu'elle conduit et en fait assurer la mise en place.