FORMATION CONCOURS A LA DETERMINATION DES SERIES ET SPECIALITES DE PREMIERE ET TERMINALE CONDUISANT AU BACCALAUREAT GENERAL,AU BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE,AU BREVET DE TECHNICIEN ET AU BREVET DE TECHNICIEN AGRICOLE.
LA LISTE DES SECTIONS DE SECONDE CONSERVANT UN REGIME SPECIFIQUE FERA L'OBJET D'UN ARRETE DU MINISTRE D'ETAT,MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE.
LES ENSEIGNEMENTS DE LA CLASSE DE SECONDE COMPRENNENT DES ENSEIGNEMENTS COMMUNS,DES MATIERES OPTIONNELLES ET DES ATELIERS DE PRATIQUE DONT LES HORAIRES SONT FIXES EN ANNEXE AU PRESENT ARRETE (ORGANISATION D'ETUDE).
A TITRE EXCEPTIONNEL,UN ELEVE PEUT SUIVRE UNE PARTIE DES ENSEIGNEMENTS DANS UN AUTRE ETABLISSEMENT QUE CELUI OU IL EST INSCRIT,DANS LE CAS OU CES ENSEIGNEMENTS NE PEUVENT ETRE DISPENSES DANS CE DERNIER,LORSQU'UNE CONVENTION EXISTE A CET EFFET ENTRE LES DEUX ETABLISSEMENTS.
POUR CHOISIR LES ENSEIGNEMENTS OPTIONNELS LES ELEVES DISPOSENT DES INFORMATIONS NECESSAIRES SUR L'ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS CONDUISANT AUX DIVERSES SERIES DE BACCALAUREAT,AUX BREVETS DE TECHNICIEN ET AU BREVET DE TECHNICIEN AGRICOLE,CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ART. 4 DU DECRET 90484 DU 14-06-1990 AINSI QU'A CELLES RELATIVES A L'ORIENTATION PRISES PAR LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET.
LES DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE ENTRERONT EN APPLICATION A COMPTER DE LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1992-1993.TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE SERA ABROGEE A CETTE DATE.