Arrêté du 17 janvier 1992

Article 3

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Article 3

Les dispositions du présent arrêté qui abrogent l'arrêté du 29 décembre 1981 portant organisation des classes de première et terminales des lycées sont applicables à compter de la rentrée de l'année scolaire 1997-1998 aux classes de première et, à compter de la rentrée de l'année scolaire 1998-1999, aux classes terminales.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 20 janvier 1992 · Abrogé le 1 septembre 2020

Les dispositions du présent arrêté qui abrogent l'arrêté du 29 décembre 1981 portant organisation des classes de première et terminales des lycées sont applicables à compter de la rentrée de l'année scolaire 1997-1998 aux classes de première et, à compter de la rentrée de l'année scolaire 1998-1999, aux classes terminales.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 27 mars 1997 au lundi 31 août 2020

En vigueur du lundi 20 janvier 1992 au mercredi 26 mars 1997

Source : Légifrance