Art. 2. - L'article 3 de l'arrêté ministériel du 26 avril 1989 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 3. - Les sous-directions de la direction des enseignements supérieurs prévues à l'article 1er de l'arrêté du 26 avril 1989 susvisé, modifié par l'arrêté du 16 janvier 1992 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, sont organisées comme suit:

<<A. - La sous-direction des enseignements et de la pédagogie comprend:

<< - le bureau de la conception des programmes;

<< - le bureau des formations professionnalisées et de l'organisation des examens et concours;

<< - le bureau des projets pédagogiques des établissements;

<< - le bureau des formations de santé.

<<B. - La sous-direction de la vie étudiante comprend:

<< - le bureau du plan social étudiant;

<< - le bureau de l'orientation et de l'insertion professionnelle des étudiants;

<< - le bureau des échanges d'étudiants, des activités culturelles et des sports.