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Arrêté du 17 janvier 1992

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JORF n°16 du 19 janvier 1992

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de l'article 2 de l'arrêté du 26 avril 1989

Résumé L'arrêté du 17 janvier 1992 remplace l'article 2 de l'arrêté du 26 avril 1989 en précisant les missions et les structures de la direction des enseignements supérieurs.
Mots-clés : Arrêté ministériel Éducation nationale Organisation administrative Direction des enseignements supérieurs

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté ministériel du 26 avril 1989 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;<art. 16="" 26="" 1989="" 1992="" 2.="" -="" la="" direction="" des="" enseignements="" supérieurs="" comprend,="" outre="" délégation="" aux="" formations="" supérieures="" et="" à="" l'emploi="" les="" sous-directions="" prévues="" l'[article="" 1](="" decrets="" decret-no-92-57-du-17-janvier-1992#article-1)er="" de="" l'arrêté="" du="" avril="" susvisé,="" modifié="" par="" janvier="" portant="" organisation="" l'administration="" centrale="" ministère="" l'éducation="" nationale,="" mission="" coordination="" post-baccalauréat="" commune="" lycées="" collèges,="" relations="" industrielles="" recherche="" études="" doctorales,="" conseillers="" pédagogiques="" nationaux="" le="" bureau="" affaires="" générales,="" qui="" intègre="" secrétariat="" instances="" consultatives.="">&gt;</art.>

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Version 1

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté ministériel du 26 avril 1989 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 2. - La direction des enseignements supérieurs comprend, outre la délégation aux formations supérieures et à l'emploi et les sous-directions prévues à l'article 1er de l'arrêté du 26 avril 1989 susvisé, modifié par l'arrêté du 16 janvier 1992 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, la mission de coordination des formations post-baccalauréat commune à la direction des enseignements supérieurs et à la direction des lycées et collèges, la mission des relations industrielles commune à la direction des enseignements supérieurs et à la direction de la recherche et des études doctorales, les conseillers pédagogiques nationaux et le bureau des affaires générales, qui intègre le secrétariat des instances consultatives.>>