Créé le 31 mars 2014 · En vigueur depuis le 1 janvier 2026
Le service du pilotage, du budget, et des territoires comprend :
― la sous-direction des programmes budgétaires ;
― la sous-direction de la performance des territoires et des systèmes d'information.
En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2026
Modifié parArrêté du 22 décembre 2025art. 7
Le service du pilotage, du budget, et des territoirescomprend :
― la sous-direction des programmes budgétaires ;…
― la sous-direction de la performance des territoires et des systèmes d'information.
En vigueur du lundi 1 juillet 2019 au mercredi 31 décembre 2025
Modifié parArrêté du 28 juin 2019art. 24
Le service du budget, et des politiques éducatives territorialescomprend : ― la sous-direction ⏺ des programmes budgétaires ; ― la sous-direction de la performance et ⏺ des politiques éducatives territoriales.
En vigueur du lundi 31 mars 2014 au dimanche 30 juin 2019
Le service du budget, de la performance et des établissements comprend :
― la sous-direction de la gestion des programmes budgétaires ;
― la sous-direction de la performance et du dialogue avec les académies ;
― la sous-direction de la vie scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives.