Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des traitements informatisés fiscaux
Résumé. L'article modifie la liste des traitements informatisés utilisés pour l'impôt sur le revenu et autres taxes, en supprimant SPI et en ajoutant des précisions sur les identifiants attribués.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 janvier 2008Art. 7 : Échange d'informations entre fichiers fiscaux et bancaires
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 17 janvier 2008Art. 7