Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la structure d'une sous-direction
Résumé. La sous-direction études et prospective change de structure avec un bureau renommé et une nouvelle mission environnementale.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 novembre 2005Art. 1 : Organisation des bureaux d'une sous-direction
→ Version 2
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- Arrêté du 22 novembre 2005Art. 1