JORF n°0046 du 24 février 2010

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 22 novembre 2005portant organisation des sous-directions du service d'infrastructure de la défense est modifié ainsi qu'il suit :
I. ― Au deuxième alinéa, les mots : « le bureau prospective et contrats innovants » sont remplacés par les mots : « le bureau contrats opérationnels et innovants » ;
II. ― Au quatrième alinéa, les mots : « le bureau réglementation, qualité, prévention » sont remplacés par les mots : « le bureau réglementation, qualité, environnement ».


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Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 22 novembre 2005portant organisation des sous-directions du service d'infrastructure de la défense est modifié ainsi qu'il suit :

I. ― Au deuxième alinéa, les mots : « le bureau prospective et contrats innovants » sont remplacés par les mots : « le bureau contrats opérationnels et innovants » ;

II. ― Au quatrième alinéa, les mots : « le bureau réglementation, qualité, prévention » sont remplacés par les mots : « le bureau réglementation, qualité, environnement ».