En vigueur depuis le 13 mars 2009
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté par le directeur de l'INSEP
Résumé. Le directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.
Le directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.