JORF n°53 du 3 mars 2004

Arrêté du 17 février 2004

La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 19 janvier 2002, modifié par l'arrêté du 1er octobre 2002 et l'arrêté du 7 février 2003, relatif aux concours d'admission en première année à l'Ecole navale,

Arrête :

Article 1

L'arrêté du 19 janvier 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Au deuxième alinéa de l'article 1er, les mots : « , ainsi que les quotas de places offertes dans chacune des options d'enseignement à l'Ecole navale » sont supprimés.
II. - Le troisième alinéa de l'article 20 est supprimé.
III. - Au quatrième alinéa de l'article 20, les mots : « pour l'option d'enseignement choisie » sont remplacés par les mots : « pour suivre l'une des options d'enseignement à l'Ecole navale ».

Article 2

Le directeur du personnel militaire de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Modification des art. 1 (al. 2) et 20 (al. 4 et suppression de l'al. 3).

Fait à Paris, le 17 février 2004.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur de la fonction militaire

et du personnel civil,

J.-M. Palagos