Arrêté du 17 février 2004

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 19 janvier 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Au deuxième alinéa de l'article 1er, les mots : « , ainsi que les quotas de places offertes dans chacune des options d'enseignement à l'Ecole navale » sont supprimés.
II. - Le troisième alinéa de l'article 20 est supprimé.
III. - Au quatrième alinéa de l'article 20, les mots : « pour l'option d'enseignement choisie » sont remplacés par les mots : « pour suivre l'une des options d'enseignement à l'Ecole navale ».

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L'arrêté du 19 janvier 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Au deuxième alinéa de l'article 1er, les mots : « , ainsi que les quotas de places offertes dans chacune des options d'enseignement à l'Ecole navale » sont supprimés.
II. - Le troisième alinéa de l'article 20 est supprimé.
III. - Au quatrième alinéa de l'article 20, les mots : « pour l'option d'enseignement choisie » sont remplacés par les mots : « pour suivre l'une des options d'enseignement à l'Ecole navale ».

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