Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Programme des disciplines
Résumé Le programme des cours est détaillé dans un document annexe.
Le programme des disciplines prévu à l'article 3 de l'arrêté du 19 mai 2009 susvisé est fixé en annexe au présent arrêté.
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