Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des références des annexes de l'arrêté du 23 décembre 2016
Résumé. L'arrêté met à jour les références des annexes relatives aux groupes homogènes de malades et aux guides méthodologiques pour l'activité médicale.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 2016Art. 9 → Version 6
- Arrêté du 23 décembre 2016Art. 9