Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des références des annexes de l'arrêté sur l'hospitalisation à domicile
Résumé. L'arrêté met à jour les références des annexes relatives aux guides et classifications de l'hospitalisation à domicile.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 2016Art. 8 → Version 6
- Arrêté du 23 décembre 2016Art. 8