Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du registre de cargaison pour les navires transportant des substances nocives
Résumé. Les navires transportant des substances nocives doivent maintenant pouvoir utiliser des registres électroniques pour consigner les opérations et les rejets accidentels, sous réserve d'approbation par l'Autorité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-2.15 : Obligation de tenue d'un registre de la cargaison pour les navires
→ Version 3 : Modernisation des registres de cargaison
→ Version 3 : Modernisation des registres de cargaison
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-2.15