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Arrêté du 17 décembre 2018

modifiant l'arrêté du 29 avril 2015 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des règles de protection pour les bovins et autres animaux de ferme

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour les règles pour protéger les vaches et d'autres animaux de ferme en danger.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le chapitre III du titre V du livre VI ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2015 (Protection des races animales d'élevage en France) modifié, fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'amélioration génétique du 26 novembre 2018 ;

Vu l'avis du Conseil national d'orientation de la politique sanitaire animale et végétale section « santé animale » du 6 décembre 2018,

Arrête :

En vigueur depuis le 27 décembre 2018

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Modification des règles pour les bovins

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles précédentes pour l'espèce bovine.

Le I. - Espèce bovine de l'annexe de l'arrêté du 29 avril 2015 susvisé (Protection des races animales d'élevage en France) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 27 décembre 2018

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Modification des règles pour les espèces bovines

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles précédentes pour les espèces bovines.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour de la liste des races animales menacées

Résumé. La liste des races d'animaux de ferme en danger est mise à jour pour mieux les protéger.

Fait le 17 décembre 2018.

Pour le ministre et par délégation :

L'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts,

T. Guyot

En vigueur depuis le jeudi 27 décembre 2018

Arrêté du 17 décembre 2018
Article 1
Article 2
Annexe