JORF n°0298 du 26 décembre 2018

Arrêté du 17 décembre 2018

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le chapitre III du titre V du livre VI ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2015 modifié, fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'amélioration génétique du 26 novembre 2018 ;

Vu l'avis du Conseil national d'orientation de la politique sanitaire animale et végétale section « santé animale » du 6 décembre 2018,

Arrête :

Article 1

Le I. - Espèce bovine de l'annexe de l'arrêté du 29 avril 2015 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 décembre 2018.

Pour le ministre et par délégation :

L'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts,

T. Guyot