En vigueur depuis le 1 janvier 2016
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur d'un arrêté sur les directions régionales des affaires culturelles
Résumé. Un arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2016 pour organiser les directions régionales des affaires culturelles.
Le présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française, entre en vigueur le 1er janvier 2016.