Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un département dans les ressources humaines
Résumé. L'arrêté supprime le département de la gestion du personnel de la jeunesse et des sports dans l'organisation de la direction des ressources humaines.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 juin 2009Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 8 juin 2009Art. 1