Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des aires de production pour le retrait des sous-produits de la vinification
Résumé. La liste des aires de production où le retrait des sous-produits de la vinification est autorisé est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 février 2009Art. Annexe 3
- Arrêté du 16 février 2009Art. Annexe 3