En vigueur depuis le 18 janvier 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'une liste de produits végétaux
Résumé. Un arrêté modifie une liste de produits végétaux pour contrôler les résidus.
L'annexe I de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée conformément à l'annexe I du présent arrêté.