Arrêté du 17 décembre 2007

Article 1

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Article 1

L'annexe I de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée conformément à l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 18 janvier 2008

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Modification d'une liste de produits végétaux

Résumé. Un arrêté modifie une liste de produits végétaux pour contrôler les résidus.

L'annexe I de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée conformément à l'annexe I du présent arrêté.

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