Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Calendrier d'application des modifications du baccalauréat
Les dispositions de l'article 2 (Modification des épreuves facultatives du baccalauréat) du présent arrêté s'appliquent à compter de la session 2008 de l'examen, celles de l'article 1er (Modifications des épreuves anticipées du baccalauréat) s'appliquent à compter de la session 2009.