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Modification des épreuves facultatives du baccalauréat
Le cinquième alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé (Épreuves facultatives du baccalauréat général) relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et technologique est supprimé.
La deuxième phrase du neuvième alinéa de l'article 3 (Calendrier d'application des modifications du baccalauréat) est supprimée.
L'article 5 est supprimé.
Le cinquième alinéa de l'article 6 et la seconde phrase du sixième alinéa sont supprimés.