JORF n°302 du 29 décembre 2004

Arrêté du 17 décembre 2004

Le ministre de l'écologie et du développement durable,

Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 30 mars 2004 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 29 novembre 2004 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

M. Jérémie Averous est nommé directeur adjoint du cabinet.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 17 décembre 2004.

Serge Lepeltier