JORF n°6 du 8 janvier 2004

Article 1

Article 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 14 août 2001 susvisé est modifié comme suit :
Au II. - Autres directions et services :
A. - Services communs (direction centrale du service de santé des armées ; service des moyens généraux) ;
C. - Services de la marine (direction centrale du commissariat de la marine) ;
D. - Services de l'armée de l'air (direction centrale du commissariat de l'air), conformément à l'annexe du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 14 août 2001 susvisé est modifié comme suit :

Au II. - Autres directions et services :

A. - Services communs (direction centrale du service de santé des armées ; service des moyens généraux) ;

C. - Services de la marine (direction centrale du commissariat de la marine) ;

D. - Services de l'armée de l'air (direction centrale du commissariat de l'air), conformément à l'annexe du présent arrêté.