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Arrêté du 17 décembre 2002

Annexes

Abrogé21 octobre 2003
Abrogé21 octobre 2003

Créé le 21 décembre 2002

Liste des communes du périmètre de protection des exploitations de suidés contre la peste porcine classique en Meurthe-et-Moselle.
Brehain-la-Ville (NE A 30 N 52).
Crusnes (NE A 30 N 52).
Haucourt Moulaine (NE A 30 N 52).
Herserange.
Hussigny-Godbrange.
Longlaville.
Longwy.
Mexy (NE A 30 N 52).
Mont-Saint-Martin.
Saulnes.
Thil.
Tiercelet.
Villers-la-Montagne (NE A 30 N 52).
Villerupt.
Liste des communes du périmètre de protection des exploitations de suidés contre la peste porcine classique en Moselle.
Algrange.
Angevillers.
Apach.
Audun-le-Tiche.
Aumetz (Nord A 30).
Basse-Rentgen.
Berg-sur-Moselle.
Beyren-lès-Sierck.
Boulange (Nord-Est A 30).
Boust.
Breistroff-la-Grande.
Cattenom.
Contz-les-Bains.
Entrange.
Escherange.
Evrange.
Fixem.
Florange.
Fontoy (Est A 30).
Gavisse.
Guenange (Ouest Moselle).
Hagen.
Haute-Kontz.
Havange.
Hayange (Est A 30).
Hettange-Grande.
Hunting.
Kanfen.
Kerling-lès-Sierck (Nord D 855).
Kirsch-lès-Sierck.
Kirschnaumen (Nord D 855).
Knutange.
Launstroff.
Malling.
Manderen.
Manom.
Merschweiller.
Mondorf.
Montenach.
Nilvange.
Ottange.
Puttelange-lès-Thionville.
Rédange.
Rémeling (Nord D 855).
Rettel.
Ritzing.
Rochonvillers.
Rodemack.
Roussy-le-Village.
Russange.
Rustroff.
Serémange.
Sierck-les-Bains.
Terville.
Thionville.
Tressange.
Uckange.
Volmerange-les-Mines.
Waldwisse (Nord D 855).
Yutz (Ouest Moselle).
Zoufftgen.
Abrogé18 février 2003

Créé le 21 décembre 2002

Liste des communes du périmètre de surveillance des exploitations de suidés contre la peste porcine classique en Meurthe-et-Moselle.
Abbeville-lès-Conflans (SO A 30 N 52).
Affleville.
Allondrelle-la-Malmaison.
Anderny.
Anoux.
Auboue.
Audun-le-Roman.
Avillers.
Avril.
Baslieux.
Bazailles.
Béchamps.
Bettainvillers.
Beuveille.
Beuvillers.
Boismont.
Bréhain-la-Ville (SO A 30 N 52).
Briey.
Charency-Vezin.
Chenières.
Colmey.
Cons-la-Grandville.
Cosnes-et-Romain.
Cutry.
Domprix.
Doncourt-lès-Longuyon.
Epiez/Chiers.
Errouville.
Fillières.
Fléville-Lixières.
Fresnois-la-Montagne.
Gondrecourt-Aix.
Gorcy.
Grand-Failly.
Han-Devant-Pierrepont.
Haucourt-Moulaine (SO A 30 N 52).
Homecourt.
Joeuf.
Joppecourt.
Joudreville.
Laix.
Landres.
Lantefontaine.
Les Baroches.
Lexy.
Longuyon.
Lubey.
Mairy-Mainville.
Malavillers.
Mance.
Mancieulles.
Mercy-le-Bas.
Mercy-le-Haut.
Mexy (SO A 30 N 52).
Moineville.
Mont-Bonvillers.
Montigny/Chiers.
Morfontaine.
Mouaville.
Moutiers.
Murville.
Norroy-le-Sec.
Oley (N A 4).
Othe.
Ozerailles.
Petit-Failly.
Piennes.
Pierrepont.
Preutin-Higny.
Réhon.
Revémont.
Sancy.
Serrouville.
Saint-Jean-lès-Longuyon.
Saint-Pancré.
Saint-Supplet.
Tellancourt.
Thumeréville.
Trieux.
Tucquegnieux.
Ugny.
Valleroy.
Ville-aux-Montois.
Ville-Houdlemont.
Villers-la-Chèvre.
Villers-la-Montagne (SO A 30 N 52).
Villers-le-Rond.
Villette.
Viviers/Chiers.
Xivry-Circourt.
Liste des communes du périmètre de surveillance des exploitations de suidés contre la peste porcine classique en Moselle.
Aboncourt.
Alzing.
Amneville.
Antilly.
Anzeling.
Argancy (Nord A 4).
Ay-sur-Moselle.
Basse-Ham.
Bertrange.
Berviller.
Bettange.
Bettelainville.
Bibiche.
Bisten-en-Lorraine.
Boucheporn.
Boulange (Sud-Ouest A 30).
Boulay.
Bousse.
Bouzonville.
Brettnach.
Bronvaux.
Buding.
Budling.
Burtoncourt.
Carling.
Chailly-lès-Ennery.
Charleville-sous-Bois.
Charly-Oradour (Nord-Est A 4).
Château-Rouge.
Chémery-les-Deux.
Clouange.
Colmen.
Condé-Northen.
Coume.
Creutzwald.
Dalem.
Dalstein.
Denting.
Diesen.
Distroff.
Ebersviller.
Eblange.
Elzange.
Ennery.
Failly.
Falck.
Fameck.
Filstroff.
Flastroff.
Flévy.
Fontoy (Ouest A 30).
Forbach.
Freistroff.
Freyming-Merlebach.
Gandrange.
Glatigny.
Gomelange.
Grindorff.
Guenange.
Guerstling.
Guerting.
Guinkirchen.
Guirlange.
Hagondange.
Halling-lès-Boulay.
Halstroff.
Ham-sous-Varsberg.
Hargarten-aux-Mines.
Hauconcourt.
Haute-Sierck (Sud D 855).
Hayange (Ouest A 30).
Hayes.
Heining-lès-Bouzonville.
Helstroff.
Hestroff.
Hinckange.
Holling.
Hombourg-Budange.
Illange.
Inglange.
Kédange-sur-Canner.
Kemplich.
Kerling-lès-Sierck (Sud D 855).
Kirsch-lès-Luttange.
Kirschnaumen (Sud D 855).
Koenigsmacker.
Kuntzig.
Klang.
L'Hôpital.
Laumesfeld.
Lemestroff.
Les Etangs (Nord A 4).
Lommerange.
Loutremange.
Luttange.
Maizières-lès-Metz.
Marange-Silvange.
Mégange.
Menskirch.
Merten.
Metzeresche.
Metzervisse.
Momerstroff.
Mondelange.
Monneren.
Montois-la-Montagne.
Moyeuvre-Grande.
Moyeuvre-Petite.
Narbefontaine.
Neufchef.
Neunkirchen-lès-Bouzonville.
Niedervisse.
Noisseville.
Nouilly.
Oberdorff.
Obervisse.
Ottonville.
Oudrenne.
Petite-Rosselle.
Piblange.
Pierrevillers.
Porcelette.
Ranguevaux.
Remelfang.
Remeling (Sud D 855).
Remering.
Retonfey.
Richemont.
Rombas.
Roncourt.
Rosselange.
Roupeldange.
Rurange-lès-Thionville.
Sanry-lès-Vigy.
Schwerdorff.
Servigny-lès-Sainte-Barbe.
Saint-Bernard.
Saint-François-Lacroix.
Saint-Hubert.
Saint-Privat-la-Montagne.
Sainte-Barbe.
Sainte-Marie-aux-Chênes.
Teterchen.
Trémery.
Tromborn.
Valmestroff.
Valmunster.
Varsberg.
Vaudreching.
Veckring.
Velving.
Vigy.
Villers-Brettnach.
Villing.
Vitry-sur-Orne.
Voelfling-lès-Bouzonville.
Volmerange-lès-Boulay.
Vry.
Waldweistroff.
Waldwisse (Sud D 855).
Yutz.

Abrogé depuis le mardi 21 octobre 2003

En vigueur du samedi 21 décembre 2002 au lundi 20 octobre 2003

Annexes
Article Annexe I
Article Annexe II