Arrêté du 17 décembre 2002

Article Annexe II

Abrogé18 février 2003

Créé le 21 décembre 2002

Liste des communes du périmètre de surveillance des exploitations de suidés contre la peste porcine classique en Meurthe-et-Moselle.
Abbeville-lès-Conflans (SO A 30 N 52).
Affleville.
Allondrelle-la-Malmaison.
Anderny.
Anoux.
Auboue.
Audun-le-Roman.
Avillers.
Avril.
Baslieux.
Bazailles.
Béchamps.
Bettainvillers.
Beuveille.
Beuvillers.
Boismont.
Bréhain-la-Ville (SO A 30 N 52).
Briey.
Charency-Vezin.
Chenières.
Colmey.
Cons-la-Grandville.
Cosnes-et-Romain.
Cutry.
Domprix.
Doncourt-lès-Longuyon.
Epiez/Chiers.
Errouville.
Fillières.
Fléville-Lixières.
Fresnois-la-Montagne.
Gondrecourt-Aix.
Gorcy.
Grand-Failly.
Han-Devant-Pierrepont.
Haucourt-Moulaine (SO A 30 N 52).
Homecourt.
Joeuf.
Joppecourt.
Joudreville.
Laix.
Landres.
Lantefontaine.
Les Baroches.
Lexy.
Longuyon.
Lubey.
Mairy-Mainville.
Malavillers.
Mance.
Mancieulles.
Mercy-le-Bas.
Mercy-le-Haut.
Mexy (SO A 30 N 52).
Moineville.
Mont-Bonvillers.
Montigny/Chiers.
Morfontaine.
Mouaville.
Moutiers.
Murville.
Norroy-le-Sec.
Oley (N A 4).
Othe.
Ozerailles.
Petit-Failly.
Piennes.
Pierrepont.
Preutin-Higny.
Réhon.
Revémont.
Sancy.
Serrouville.
Saint-Jean-lès-Longuyon.
Saint-Pancré.
Saint-Supplet.
Tellancourt.
Thumeréville.
Trieux.
Tucquegnieux.
Ugny.
Valleroy.
Ville-aux-Montois.
Ville-Houdlemont.
Villers-la-Chèvre.
Villers-la-Montagne (SO A 30 N 52).
Villers-le-Rond.
Villette.
Viviers/Chiers.
Xivry-Circourt.
Liste des communes du périmètre de surveillance des exploitations de suidés contre la peste porcine classique en Moselle.
Aboncourt.
Alzing.
Amneville.
Antilly.
Anzeling.
Argancy (Nord A 4).
Ay-sur-Moselle.
Basse-Ham.
Bertrange.
Berviller.
Bettange.
Bettelainville.
Bibiche.
Bisten-en-Lorraine.
Boucheporn.
Boulange (Sud-Ouest A 30).
Boulay.
Bousse.
Bouzonville.
Brettnach.
Bronvaux.
Buding.
Budling.
Burtoncourt.
Carling.
Chailly-lès-Ennery.
Charleville-sous-Bois.
Charly-Oradour (Nord-Est A 4).
Château-Rouge.
Chémery-les-Deux.
Clouange.
Colmen.
Condé-Northen.
Coume.
Creutzwald.
Dalem.
Dalstein.
Denting.
Diesen.
Distroff.
Ebersviller.
Eblange.
Elzange.
Ennery.
Failly.
Falck.
Fameck.
Filstroff.
Flastroff.
Flévy.
Fontoy (Ouest A 30).
Forbach.
Freistroff.
Freyming-Merlebach.
Gandrange.
Glatigny.
Gomelange.
Grindorff.
Guenange.
Guerstling.
Guerting.
Guinkirchen.
Guirlange.
Hagondange.
Halling-lès-Boulay.
Halstroff.
Ham-sous-Varsberg.
Hargarten-aux-Mines.
Hauconcourt.
Haute-Sierck (Sud D 855).
Hayange (Ouest A 30).
Hayes.
Heining-lès-Bouzonville.
Helstroff.
Hestroff.
Hinckange.
Holling.
Hombourg-Budange.
Illange.
Inglange.
Kédange-sur-Canner.
Kemplich.
Kerling-lès-Sierck (Sud D 855).
Kirsch-lès-Luttange.
Kirschnaumen (Sud D 855).
Koenigsmacker.
Kuntzig.
Klang.
L'Hôpital.
Laumesfeld.
Lemestroff.
Les Etangs (Nord A 4).
Lommerange.
Loutremange.
Luttange.
Maizières-lès-Metz.
Marange-Silvange.
Mégange.
Menskirch.
Merten.
Metzeresche.
Metzervisse.
Momerstroff.
Mondelange.
Monneren.
Montois-la-Montagne.
Moyeuvre-Grande.
Moyeuvre-Petite.
Narbefontaine.
Neufchef.
Neunkirchen-lès-Bouzonville.
Niedervisse.
Noisseville.
Nouilly.
Oberdorff.
Obervisse.
Ottonville.
Oudrenne.
Petite-Rosselle.
Piblange.
Pierrevillers.
Porcelette.
Ranguevaux.
Remelfang.
Remeling (Sud D 855).
Remering.
Retonfey.
Richemont.
Rombas.
Roncourt.
Rosselange.
Roupeldange.
Rurange-lès-Thionville.
Sanry-lès-Vigy.
Schwerdorff.
Servigny-lès-Sainte-Barbe.
Saint-Bernard.
Saint-François-Lacroix.
Saint-Hubert.
Saint-Privat-la-Montagne.
Sainte-Barbe.
Sainte-Marie-aux-Chênes.
Teterchen.
Trémery.
Tromborn.
Valmestroff.
Valmunster.
Varsberg.
Vaudreching.
Veckring.
Velving.
Vigy.
Villers-Brettnach.
Villing.
Vitry-sur-Orne.
Voelfling-lès-Bouzonville.
Volmerange-lès-Boulay.
Vry.
Waldweistroff.
Waldwisse (Sud D 855).
Yutz.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 18 février 2003

En vigueur du samedi 21 décembre 2002 au lundi 17 février 2003