Arrêté du 17 décembre 1990

Article 1

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Article 1

La liste des systèmes d'exploitation prévue à l'article 7 de l'arrêté du 10 juin 1982 susvisé (fonction de programmeur de système d'exploitation) comprend:

  • GCOS7;
  • UNIX.

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Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 6 janvier 1991

Source : Légifrance