Arrêté du 17 avril 2014

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 carrière de Darvault figure en annexe au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 4 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection des habitats et espèces à Darvault

Résumé. Un arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées pour le site Natura 2000 de Darvault.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 carrière de Darvault figure en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 4 mai 2014

Source : Légifrance