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Arrêté du 17 avril 2014

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 18 juin 2012 et du 24 avril 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pomme de terre) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « plants de pomme de terre »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Pomme de terre de consommation Alizee. Station de recherche du Comité Nord (FR). Station de recherche du Comité Nord (FR).
  Ambrine. Bretagne-plants (FR), Billant (FR). Bretagne-plants (FR).
  Frivol. Bretagne-plants (FR). Bretagne-plants (FR).
  Malice. Station de recherche du Comité Nord (FR). Station de recherche du Comité Nord (FR).
  Noha. Germicopa SAS (FR). Germicopa SAS (FR).
  Passion. Bretagne-plants (FR). Bretagne-plants (FR).
  Stronga. Station de recherche du Comité Nord (FR). Station de recherche du Comité Nord (FR).
Pomme de terre de consommation : catégorie chair ferme Celandine. HZPC Holland BV (NL). Huchette Cap Gris-Nez (FR).
  Jazzy. Meijer C BV (NL). Meijer France (FR).
  Talentine. PJ Van der Zee & F.P Van der Zee (NL), HZPC Holland BV (NL). Huchette Cap Gris-Nez (FR).

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Article 2

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Pomme de terre de consommation Diademe. Bretagne-plants (FR). Bretagne-plants (FR).

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Article 3

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées (liste C), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S)
du maintien
de la variété en sélection conservatrice		 RÉGION D'ORIGINE SYNONYMIE
Pomme de terre de consommation Highland Burgundy Red.   Fédération nationale producteurs de plants de pomme de terre (FR). France entière.  

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Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
― pomme de terre de consommation : Alaska, Cicero, Daifla, Europa, Felsina, Hermine, Isabel, Marine, Penelope, Première, Samba, Vivaldi ;
― pomme de terre de consommation : catégorie chair ferme : Amandine, Cecile, Cirielle ;
― pomme de terre féculière : Amyla, Pollux, Saturna.

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Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de pomme de terre de consommation cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2013, les variétés désignées ci-après :
Albane, Doremi, Eersteling, Fribel, Josephine, Mylene, Naga.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2013, les variétés désignées ci-après :
― pomme de terre de consommation : Amelie ;
― pomme de terre féculière : Auble.

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Article 7

A l'article 3 de l'arrêté du 18 juin 2012 susvisé, les mots : « Rouge de Flandre » sont supprimés.

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Article 8

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 17 avril 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

Arrêté du 17 avril 2014
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8