Arrêté du 17 avril 2012

Article 6

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Article 6

A l'article 1er de l'arrêté du 23 janvier 2012 susvisé, les mots : « Graminées fourragères : Avoine striée de printemps » sont remplacés par les mots : « Avoine rude rubrique usage non fourrager et non gazon ».

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Modification de l'usage de l'avoine rude

Résumé. Un arrêté modifie l'usage de l'avoine rude, la passant de fourrager à non fourrager et non gazon.

A l'article 1er de l'arrêté du 23 janvier 2012 susvisé, les mots : « Graminées fourragères : Avoine striée de printemps » sont remplacés par les mots : « Avoine rude rubrique usage non fourrager et non gazon ».

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