Arrêté du 17 août 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 août 2011

Art. 1

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Ajout de la leptospirose à la liste des maladies à notifier

Résumé. L'arrêté modifie la liste des maladies pour lesquelles les données individuelles doivent être notifiées, en ajoutant la leptospirose.

A modifié les dispositions suivantes :

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