A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 novembre 2010Art. 1 → Version 2Arrêté du 25 novembre 2010Sct. CHAPITRE IER : L'ADMISSIONArrêté du 25 novembre 2010Art. 2 → Version 2Arrêté du 25 novembre 2010Art. 3 → Version 2Arrêté du 25 novembre 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 25 novembre 2010Sct. CHAPITRE II : LES ETUDESArrêté du 25 novembre 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 25 novembre 2010Art. 6 → Version 1Arrêté du 25 novembre 2010Art. 7 → Version 1Arrêté du 25 novembre 2010Art. 7-1 → Version 1Arrêté du 25 novembre 2010Sct. CHAPITRE III : LES DIPLOMESArrêté du 25 novembre 2010Art. 8 → Version 1Arrêté du 25 novembre 2010Art. 9 → Version 2Arrêté du 25 novembre 2010Sct. CHAPITRE IV : LES DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALESArrêté du 25 novembre 2010Art. 10 → Version 1Arrêté du 25 novembre 2010Art. 11 → Version 1
- Arrêté du 25 novembre 2010Art. 1, Sct. CHAPITRE IER : L'ADMISSION, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. CHAPITRE II : LES ETUDES, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 7-1, Sct. CHAPITRE III : LES DIPLOMES, Art. 8, Art. 9, Sct. CHAPITRE IV : LES DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 10, Art. 11