ARRÊTÉ du 17 août 2015

Article 30

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 30

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent pour l'année universitaire 2015-2016.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé28 août 2016

Créé le 6 septembre 2015 · Abrogé le 28 août 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour les écoles d'art et d'architecture en 2015-2016

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour l'année universitaire 2015-2016 dans plusieurs écoles d'art et d'architecture.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent pour l'année universitaire 2015-2016.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 6 septembre 2015 au samedi 27 août 2016

Source : Légifrance