Abrogé par Arrêté du 10 août 2016 - art. 29
Créé le 6 septembre 2015 · Abrogé le 28 août 2016
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Règles pour les écoles d'art et d'architecture en 2015-2016
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent pour l'année universitaire 2015-2016.