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ARRÊTÉ du 17 août 2015

Titre VIII : DISPOSITIONS FINALES

Abrogé28 août 2016
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles sur les frais de scolarité dans certaines écoles

Résumé. L'article abroge les règles sur les frais de scolarité et d'inscription pour plusieurs écoles d'art et d'architecture.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 7 août 2014Sct. Titre Ier : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFSARRÊTÉ du 7 août 2014ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTSARRÊTÉ du 7 août 2014ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ART DE BOURGES
- ARRÊTÉ du 7 août 2014
Sct. Titre Ier : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS, ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS, ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ART DE BOURGES, DE CERGY, DE LIMOGES-AUBUSSON, DE NANCY, DE DIJON, DE LA VILLA ARSON, ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PHOTOGRAPHIE, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Titre II : ÉCOLE DU LOUVRE, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre III : ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ARCHITECTURE, CENTRE DES HAUTES ÉTUDES DE CHAILLOT DE LA CITÉ DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Titre IV : CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR D'ART DRAMATIQUE, CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYON, CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS, ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DRAMATIQUE DU THÉÂTRE NATIONAL DE STRASBOURG, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Titre V : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MÉTIERS DE L'IMAGE ET DU SON, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. Titre VI : INSTITUT NATIONAL DU PATRIMOINE, DÉPARTEMENT DES RESTAURATEURS DU PATRIMOINE, Art. 27, Sct. Titre VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 28, Sct. Titre VIII : DISPOSITIONS FINALES, Art. 30, Art. 31
Abrogé28 août 2016

Créé le 6 septembre 2015 · Abrogé le 28 août 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour les écoles d'art et d'architecture en 2015-2016

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour l'année universitaire 2015-2016 dans plusieurs écoles d'art et d'architecture.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent pour l'année universitaire 2015-2016.

Abrogé28 août 2016

Créé le 6 septembre 2015 · Abrogé le 28 août 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Délégation des responsabilités aux directeurs d'écoles d'art et d'architecture

Résumé. Un arrêté du Journal officiel de la République française confie aux directeurs de plusieurs grandes écoles d'art et d'architecture la responsabilité de mettre en œuvre ses dispositions pour l'année universitaire 2015-2016.

Les directeurs de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts, des écoles nationales supérieures d'art de Bourges, de Cergy, de Limoges-Aubusson, de Nancy, de Dijon, de la Villa Arson, de l'Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles, de l'Ecole du Louvre, de la Cité de l'architecture et du patrimoine, des écoles nationales supérieures d'architecture, du Conservatoire national supérieur d'art dramatique, du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon, du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris, de l'école supérieure d'art dramatique du Théâtre national de Strasbourg, de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son et de l'Institut national du patrimoine sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le dimanche 28 août 2016

En vigueur du dimanche 6 septembre 2015 au samedi 27 août 2016

Titre VIII : DISPOSITIONS FINALES
Article 29
Article 30
Article 31