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Arrêté du 16 octobre 2020

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 3 avril 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (espèces légumières) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « espèces légumières »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE
(TYPE VARIÉTAL)		 DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice
Carotte Denali. Vilmorin SA (FR). Vilmorin-Mikado S.A. (FR).
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type Endive Beguine. Vilmorin SA (FR). Vilmorin-Mikado S.A. (FR).
Laurine. Vilmorin SA (FR). Vilmorin-Mikado S.A. (FR).
Chou brocoli déclaré hybride Babilon. HM Clause SA (FR). HM Clause SAS (FR).
Cusco. HM Clause SA (FR). HM Clause SAS (FR).
Hapa. HM Clause SA (FR). HM Clause SAS (FR).
Perseus. Sakata Seed Corporation (JP). Sakata Vegetables Europe Sarl (FR).
Thassos. Sakata Seed Corporation (JP). Sakata Vegetables Europe Sarl (FR).
Chou-fleur Arletis. Vilmorin SA (FR). Vilmorin-Mikado S.A. (FR).
Carbis. Vilmorin SA (FR). Vilmorin-Mikado S.A. (FR).
Corsaro. HM Clause SA (FR). HM Clause SAS (FR).
Merinos. HM Clause SA (FR). HM Clause SAS (FR).
Odeven. OBS Innovation (FR). OBS Innovation (FR).
Pineto. HM Clause SA (FR). HM Clause SAS (FR).
Rapsodis. Vilmorin SA (FR). Vilmorin-Mikado S.A. (FR).
Skipper. HM Clause SA (FR). HM Clause SAS (FR).
Whiton. Sakata Seed Corporation (JP). Sakata Vegetables Europe Sarl (FR).
Chou-fleur déclaré hybride Obito. HM Clause SA (FR). HM Clause SAS (FR).
Concombre/Cornichon déclaré hybride : type concombre Cobal. HM Clause Inc (US). HM Clause SAS (FR).
Laitue Accordi. Vilmorin SA (FR). Vilmorin-Mikado S.A. (FR).
Aphylion. Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk Zwaan France SARL (FR).
Bifrie. Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk Zwaan France SARL (FR).
Daeneris. Monsanto Vegetables IP Management B.V. (NL). Monsanto Vegetables IP Management B.V. (NL).
Drahtar. Vilmorin SA (FR). Vilmorin-Mikado S.A. (FR).
Menthole. Vilmorin SA (FR). Vilmorin-Mikado S.A. (FR).
Metropole. Vilmorin SA (FR). Vilmorin-Mikado S.A. (FR).
Orbital. Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk Zwaan France SARL (FR).
Otocar. Vilmorin SA (FR). Vilmorin-Mikado S.A. (FR).
Panoramis. Monsanto Vegetables IP Management B.V. (NL). Monsanto Vegetables IP Management B.V. (NL).
Mâche Frost. Graines Voltz (FR). Graines Voltz (FR).
Paudium. Graines Voltz (FR). Graines Voltz (FR).
Melon déclaré hybride Jannet. HM Clause Inc (US). HM Clause SAS (FR).
Persil Prudente. Darbonne Aromatique SASU (FR). Darbonne Aromatique SAS (FR).
Pois potager : type ridé Flandres. General Mills, Inc (US). General Mills, Inc (US).
Skippy. General Mills, Inc (US). General Mills, Inc (US).

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Article 2

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2021, l'inscription sur la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

- Ail : Topadrome, Vivalto.
- Asperge déclarée hybride : Darzilla, Voltaire.
- Aubergine : Bringelle saucisse.
- Aubergine déclarée hybride : Avan, Ko nasu, Tasca, Vernal.
- Betterave rouge déclarée hybride : Cardeal, Red Titan.
- Cardon : Blanc amélioré (et ses synonymes Plein blanc amélioré, Plein blanc inerme), Plein blanc amélioré Puvis (et son synonyme Puvis amélioré), Vert Vaulx Velin.
- Carotte : type potagère : Chantenay à coeur rouge 2 (et son synonyme Demi-longue de Chantenay à coeur rouge 2).
- Carotte déclarée hybride : type potagère : Almaro, Attilio, Boléro, Korrigan, Maestro, Mercurio, Natacha, Olimpo, Triton.
- Chicorée frisée/Chicorée scarole : type frisée : Magaly, Minerva, Ophely.
- Chicorée frisée/Chicorée scarole : type scarole : Grosse bouclée 2 (et ses synonymes Batavia maraichère, Batavia améliorée), Sacha.
- Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type Endive : Atlas, Baccara, Crenoline, Ecrine, Eurêka, Fakir, Hermès, Jocker, Montblanc, Topscore.
- Chou brocoli déclaré hybride : Kuba, Verdia.
- Chou cabus déclaré hybride : Consul, Count, Légion, Sunny, Sweety.
- Chou chinois déclaré hybride : Suteki.
- Chou de Milan déclaré hybride : Orfée.
- Chou rouge déclaré hybride : Redguard.
- Chou-fleur déclaré hybride : Aviron, Bellamy, Bodilis, Celio, Colosseo, Dunvez, Fangio, Galileo, Italis, Kamis, Maybach, Mildis, Overlord, Pomezio, Rafale.
- Ciboulette : Commune (et son synonyme Très fine danoise).
- Concombre/Cornichon déclaré hybride : type concombre : Baraka, Maxime, Saed.
- Courgette : Croblan.
- Courgette déclarée hybride : Adrielle, Astia, Baccara, Carolita, Cigal, Cora, Emana, Eva, Géode, Gomez, Graffiti, Jetta, Lorea, Optima, Sebring, Tempra.
- Echalote : Griselle, Jermor, Longor, Mikor, Vigarmor.
- Echalote déclarée hybride : Kormoran.
- Epinard déclaré hybride : Lagos, Mikado.
- Haricot : type à rames : Bigourdan, Dipinto, Fortex, Melissa.
- Haricot : type nain : Cocagne, Coktel, Dexter, Facila, Fingourmet, Gusty, Linex, Novirex, Récital, Selma, Tilsam, Triomphal.
- Laitue : Anikaï, Belgarde, Blonde lente à monter 2, Camaro, Canasta, Carmen, Comice, Falbala, Gianina, Hungarina, Icaro, Kiribati, Kirinia, Kyrio, Magenta, Melvine, Mondaï, Nation, Novappia, Novelski, Parinice, Quenty, Redial, Venegia, Xenon, Zeralda.
- Mâche : Match, Verte à coeur plein 2.
- Maïs potager : Code 93, Code 109, Code 228, Code 446, Code 646.
- Maïs potager déclaré hybride : Bimbo, Bonanza, Idaho, Imula, Sentinel, Sequoia.
- Melon déclaré hybride : Anasta, Bari, Bijour, Cézanne, Chianti, Cisco, Cobra, Cordial, Dalton, Diego, Karman, Lunabel, Macigno, Orange Beauty, Pamir, Pistolero, Pregiato, Quijano, Raymond, Rotary, Sirocco, Sogno, Utopia.
- Melon d'eau/Pastèque déclarée hybride : Lusia.
- Navet déclaré hybride : Plessis, Rondato.
- Oignon : De Rebouillon, Hourcadere.
- Oignon (Bunching oignon) - Ciboule : Commune rouge.
- Oignon : type échalion : Cuisse de poulet du Poitou (et son synonyme Zébrune), Fuséor.
- Piment/Poivron déclaré hybride : Amparo, Capelhot, Cléor, Corinto, Filidor, Ibleor, Relys, San Marco, Spadi, Vidi.
- Poireau : Electra, Maxim.
- Pois potager : type lisse : Ephyra, Précovil.
- Pois potager : type mangetout : Caroubel.
- Pois potager : type ridé : Baghera, Crecerelle, Firenza, Ganga.
- Potiron : Jaune gros de Paris (et son synonyme Jaune de Paris), Rouge très hâtif d'Etampes (et ses synonymes Rouge vif d'Etampes, Rouge vif de Paris).
- Radis : type de tous les mois : Apolo, Fakir, Gaudry 2, Nelson.
- Radis déclaré hybride : type de tous les mois : Expo, Mirabeau.
- Tomate déclarée hybride : Albis, Bali, Bellavisa, Boa, Brenda, Brentyla, Caporal, Cardyna, Cartesio, Cassiopeia, Cencara, Charlotte, Cinto, Conquista, Creativo, Delizia, Dona, Ferline, Fleurette, Gaheris, Ioanna, Jalila, Joker, Nemo-Netta, Nemo-Tamy, Paola, Pépite, Pink Rise, Previa, Pristyla, Raïssa, Roxane, Sixtina, Sweet Million, Tangra, Toledo, Trésor, Tyanna, Verdoun, Virgilio.

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Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2021, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), des variétés désignées ci-après :

- Artichaut : Blanc hyérois, Camus de Bretagne (et son synonyme Macau), Chrysanthème, Vert de Provence, Violet de Provence.
- Betterave rouge : Détroit 2 (et ses synonymes De Détroit améliorée 2, Globe 2, Noire ronde hâtive 2), Détroit 3 (et ses synonymes De Détroit améliorée 3, Globe 3, Noire ronde hâtive 3).
- Cardon : Rouge d'Alger.
- Carotte : type potagère : De Colmar à coeur rouge 2, Nantaise améliorée 2 (et son synonyme Demi-longue nantaise améliorée 2), Nantaise améliorée 3 (et son synonyme Demi-longue nantaise améliorée 3).
- Chicorée italienne : Améliorée blonde, Pain de sucre (et son synonyme Améliorée pain de sucre).
- Chou cabus : Marché de Copenhague 4.
- Chou de Milan : De Pontoise 2, De Pontoise 3, Gros des Vertus 4.
- Epinard : Matador (et son synonyme Viking).
- Laitue : Blonde à bord rouge 5, Kagraner sommer 2, Lilloise.
- Melon : Jaune canari 2 (et ses synonymes Jaune d'or d'Espagne 2, Jaune canaria 2), Jaune canari 3 (et ses synonymes Jaune d'or d'Espagne 3, Jaune canaria 3).
- Persil : Commun 2 (et son synonyme Simple 2).
- Poireau : De Carentan 2 (et son synonyme Monstrueux de Carentan 2), De Gennevilliers 3, D'hiver 2 (et son synonyme Géant d'hiver 2), Gros long d'été 2 (et ses synonymes Long de Nice 2, Gros du Midi 2).
- Poirée : Blonde à carde blanche 2, Verte à carde blanche 2, Verte à carde blanche 3.
- Pois potager : type lisse : Le performant.
- Pois potager : type ridé : Merveille de Kelvedon RF.
- Radis : type de tous les mois : Flamboyant 3 (et son synonyme Demi-long écarlate à grand bout blanc 3), Flamboyant 5 (et son synonyme Demi-long écarlate à grand bout blanc 5), Rond rose à bout blanc 2 (et son synonyme National 2).
- Radis rave : De cinq semaines rose 3 (et son synonyme Rosé de Pâques 3).

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Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2021, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), des variétés désignées ci-après :

- Aubergine : Monstrueuse de New York (et son synonyme Violette Monstrueuse de New York).
- Carotte : Blanche demi-longue des Vosges.
- Chou de Milan : Alecoz.
- Haricot : Blanc de juillet.
- Laitue : Gotte à graine blanche, Laitue Grand-Mère à feuilles rouges.
- Piment/Poivron : D'Ampuis.
- Tomate : Reine des hâtives.

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Article 5

Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2020, les variétés désignées ci-après :

- Chou brocoli déclaré hybride : Kalium (b), Marcus (a).
- Fenouil : Cristal (b).
- Haricot : Talgo (b).
- Mâche : Verte à coeur plein 3 (a).
- Oignon : Sturon (b).
- Tomate déclarée hybride : Amanda (b), Faustine (b).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2021.
(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2023.

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Article 6

Sont radiées de la liste b du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2020, les variétés désignées ci-après :

- Artichaut : Pêtre (a).
- Chicorée italienne : Rouge de Vérone (b).
- Haricot : Or du Rhin (b).
- Oignon : Valenciana temprana (b).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2021.
(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2023.

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Article 7

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Bejo Zaden B.V. (NL) » pour les variétés Kormoran et Korvex.

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Article 8

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Nunhems Germany GmbH (DE) » pour la variété Baron.

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Article 9

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 16 octobre 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

Arrêté du 16 octobre 2020
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9