Arrêté du 16 octobre 2020

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2021, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), des variétés désignées ci-après :

- Aubergine : Monstrueuse de New York (et son synonyme Violette Monstrueuse de New York).
- Carotte : Blanche demi-longue des Vosges.
- Chou de Milan : Alecoz.
- Haricot : Blanc de juillet.
- Laitue : Gotte à graine blanche, Laitue Grand-Mère à feuilles rouges.
- Piment/Poivron : D'Ampuis.
- Tomate : Reine des hâtives.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation des variétés de légumes dans le catalogue officiel français

Résumé. La France prolonge l'inscription de plusieurs variétés de légumes dans son catalogue officiel pour cinq ans à partir de 2021.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2021, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), des variétés désignées ci-après :

- Aubergine : Monstrueuse de New York (et son synonyme Violette Monstrueuse de New York).
- Carotte : Blanche demi-longue des Vosges.
- Chou de Milan : Alecoz.
- Haricot : Blanc de juillet.
- Laitue : Gotte à graine blanche, Laitue Grand-Mère à feuilles rouges.
- Piment/Poivron : D'Ampuis.
- Tomate : Reine des hâtives.

Historique des versions

Source : Légifrance