Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la liste des établissements participants aux comités techniques
Résumé. L'arrêté modifie la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche participant aux comités techniques.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 15 juillet 2014Sct. Annexe I
-ARRÊTÉ du 15 juillet 2014Sct. Annexe I