Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'admission des clones de merisier
Résumé. L'article modifie les règles pour l'admission d'un clone de merisier destiné à la production de bois.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 octobre 2003Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 24 octobre 2003Art. Annexe