Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Consultation du présent arrêté et du plan annexé
Résumé. On peut voir cet arrêté et son plan à la préfecture ou à la mairie.
Le présent arrêté et le plan annexé pourront être consultés à la préfecture du Tarn-et-Garonne et à la mairie de Saint-Antonin-Noble-Val.