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Arrêté du 16 mars 2018

modifiant l'arrêté du 29 juin 2015 portant nomination au Conseil national de la spécialisation vétérinaire

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification du Conseil national de la spécialisation vétérinaire

Résumé. Un arrêté modifie la composition d'un conseil qui s'occupe de la formation des vétérinaires en nommant de nouvelles personnes.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment l'article R. 814-32 (Conseil national de la spécialisation vétérinaire) ;

Vu la loi n° 2014-873 du 4 août 2014 (Loi du 4 août 2014 sur l'égalité entre les femmes et les hommes) pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes ;

Vu l'arrêté du 5 mars 1993 modifié relatif au Conseil national de la spécialisation vétérinaire ;

Vu l'arrêté du 29 juin 2015 (Création du Conseil national de la spécialisation vétérinaire) portant nomination au Conseil national de la spécialisation vétérinaire ;

Vu l'avis du conseil national de l'ordre des vétérinaires en date du 14 mars 2018,

Arrête :

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Modification du Conseil national de la spécialisation vétérinaire

Résumé. Un arrêté modifie la composition du Conseil national de la spécialisation vétérinaire en nommant Mme Laetitia Jaillardon et sa suppléante Mme Catherine Trumel.

Le b du 2° de l'article 1er (Modification du Conseil national de la spécialisation vétérinaire) de l'arrêté modifié du 29 juin 2015 portant nomination au Conseil national de la spécialisation vétérinaire est remplacé par les dispositions suivantes :
« Mme Laetitia Jaillardon (Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation Nantes-Atlantique), ayant pour suppléante Mme Catherine Trumel (Ecole nationale vétérinaire de Toulouse). »

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Modification des membres du Conseil national de la spécialisation vétérinaire

Résumé. Un arrêté modifie la composition du Conseil national de la spécialisation vétérinaire en nommant de nouvelles personnalités qualifiées et leurs suppléants.

Le 3° de l'article 1er (Modification du Conseil national de la spécialisation vétérinaire) de l'arrêté modifié du 29 juin 2015 portant nomination au Conseil national de la spécialisation vétérinaire est remplacé par les dispositions suivantes :
« 3° En qualité de personnalité qualifiée, pour chacun des domaines indiqués au 2° :
a) Mme Céline Mespoulhes-Rivières, ayant pour suppléant M. Thomas Launois ;
b) M. Gilles Chaudieu, ayant pour suppléant Mme Pauline De Fornel ;
c) Mme Isabelle Martel, ayant pour suppléante Mme Natacha Woronoff-Rehn ;
d) M. Jean-François Labbe, ayant pour suppléant Mme Stéphanie Philizot. »

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Exécution d'un arrêté par le directeur général

Résumé. Un directeur est chargé de mettre en œuvre un arrêté publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 mars 2018.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'enseignement supérieur,

J. Coppalle

Arrêté du 16 mars 2018
Article 1
Article 2
Article 3