Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un règlement sur les céréales
Résumé. Un ancien règlement sur les céréales est supprimé pour être remplacé par un nouveau.
L'arrêté du 31 août 2015 homologuant le règlement technique d'examen des variétés de céréales à paille est abrogé.