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Arrêté du 16 mars 2016

modifiant l'arrêté du 22 janvier 2009 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse et au marquage du gibier

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du marquage des animaux de chasse et désignation d'un responsable

Résumé. Un nouvel arrêté modifie le marquage des animaux de chasse pour mieux les identifier et désigne un directeur pour appliquer les règles sur l'eau et la biodiversité.

La ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat,

Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 425-6 (Rôle du plan de chasse dans la gestion durable du gibier) à L. 425-13 (Application des plans de chasse par décret) et R. 425-1-1 (Obligation du plan de chasse pour certaines espèces) à R. 425-17 (Gestion des plans de chasse en Corse) ;

Vu l'arrêté du 22 janvier 2009 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse et au marquage du gibier,

Arrête :

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Modification du marquage des animaux de chasse

Résumé. Le marquage des animaux de chasse est modifié pour inclure un numéro minéralogique du département, un numéro d'ordre annuel, le millésime et une combinaison de lettres désignant l'espèce.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 26 mars 2016

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Rôle du directeur dans un arrêté environnemental

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté sur l'eau et la biodiversité.

Le directeur de l'eau et de la biodiversité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 mars 2016.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur de l'eau et de la biodiversité :

L'adjointe au directeur de l'eau et de la biodiversité,

V. Dumoulin-Wieczorkiewicz

En vigueur depuis le samedi 26 mars 2016

Arrêté du 16 mars 2016
Article 1
Article 2