Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des critères d'inscription du titre professionnel d'horloger réparateur
Résumé. L'arrêté modifie les informations requises pour l'inscription du titre professionnel d'horloger réparateur au répertoire national des certifications professionnelles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 mars 2004Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 17 mars 2004Art. Annexe