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Arrêté du 16 mars 2009

Article 1

Créé le 18 mars 2009 · En vigueur du 21 décembre 2011 au 28 février 2013

La direction générale des affaires politiques et de sécurité est composée :

1° De la direction des Nations Unies, des organisations internationales, des droits de l'homme et de la francophonie, qui comprend :

― la sous-direction des affaires politiques ;

― la sous-direction des droits de l'homme et des affaires humanitaires ;

― la sous-direction des affaires institutionnelles et des contributions internationales ;

― le service des affaires francophones ;

― la mission des fonctionnaires internationaux.

2° De la direction des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement, qui comprend :

― la sous-direction du désarmement et de la non-prolifération nucléaires ;

― la sous-direction du contrôle des armements et de l'OSCE ;

― la sous-direction des affaires stratégiques ;

― la sous-direction des menaces transversales.

3° De la direction de la coopération de sécurité et de défense, qui comprend :

― la sous-direction Afrique subsaharienne ;

― la sous-direction monde ;

― la sous-direction des questions multilatérales et sectorielles ;

― la sous-direction des moyens.

Elle comprend en outre, sous la coordination du directeur général :

1° La direction de l'Europe continentale, qui comprend :

― la sous-direction du Caucase et de l'Asie centrale ;

― la sous-direction de l'Europe balkanique ;

― la sous-direction de la Russie et de l'Europe orientale.

2° La direction d'Afrique et de l'océan Indien, qui comprend :

― la sous-direction d'Afrique occidentale ;

― la sous-direction d'Afrique australe et de l'océan Indien ;

― la sous-direction d'Afrique centrale ;

― la sous-direction d'Afrique orientale.

3° La direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient, qui comprend :

― la sous-direction d'Afrique du Nord ;

― la sous-direction d'Egypte-Levant ;

― la sous-direction du Moyen-Orient.

4° La direction des Amériques et des Caraïbes, qui comprend :

― la sous-direction d'Amérique du Nord ;

― la sous-direction du Mexique, d'Amérique centrale et des Caraïbes ;

― la sous-direction d'Amérique du Sud.

5° La direction d'Asie et d'Océanie, qui comprend :

-la sous-direction d'Asie méridionale ;

-la sous-direction d'Asie du Sud-Est ;

-la sous-direction d'Extrême-Orient ;

-la sous-direction d'Océanie ;

-le secrétariat permanent pour le Pacifique ;

-la cellule interministérielle pour l'Afghanistan et le Pakistan.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 mars 2013

Abrogé parArrêté du 28 décembre 2012art. 17

En vigueur du mercredi 21 décembre 2011 au jeudi 28 février 2013

Modifié parArrêté du 8 décembre 2011art. 1Arrêté du 8 décembre 2011art. 17 (V)

La direction générale des affaires politiques et de sécurité est

1° De la direction des Nations Unies, des organisations internationales, des droits de l'homme et de la francophonie, qui comprend :

― la sous-direction des affaires politiques ;

― la sous-direction des droits de l'homme et des affaires

― la sous-direction des affaires institutionnelles et des contributions internationales

― le service des affaires francophones ;

― la mission des fonctionnaires internationaux.

2° De la direction des affaires stratégiques, de sécurité et

― la sous-direction du désarmement et de la non-prolifération nucléaires

― la sous-direction du contrôle des armements et de l'OSCE

― la sous-direction des affaires stratégiques ;

― la sous-direction des menaces transversales.

3° De la direction de la coopération de sécurité et

― la sous-direction Afrique subsaharienne ;

― la sous-direction monde ;

― la sous-direction des questions multilatérales et sectorielles ;

― la sous-direction des moyens.

Elle comprend en outre, sous la coordination du directeur général

1° La direction de l'Europe continentale, qui comprend :

― la sous-direction du Caucase et de l'Asie centrale ;

― la sous-direction de l'Europe balkanique ;

― la sous-direction de la Russie et de l'Europe orientale.

2° La direction d'Afrique et de l'océan Indien, qui comprend

― la sous-direction d'Afrique occidentale ;

― la sous-direction d'Afrique australe et de l'océan Indien ;

― la sous-direction d'Afrique centrale ;

― la sous-direction d'Afrique orientale.

3° La direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient, qui

― la sous-direction d'Afrique du Nord ;

― la sous-direction d'Egypte-Levant ;

― la sous-direction du Moyen-Orient.

4° La direction des Amériques et des Caraïbes, qui comprend

― la sous-direction d'Amérique du Nord ;

― la sous-direction du Mexique, d'Amérique centrale et des Caraïbes

― la sous-direction d'Amérique du Sud.

5° La direction d'Asie et d'Océanie, qui comprend :

\-la sous-direction d'Asie méridionale ;

\-la sous-direction d'Asie du Sud-Est ;

\-la sous-direction d'Extrême-Orient ;

\-la sous-direction d'Océanie ;

\-le secrétariat permanent pour le Pacifique ;

\-la cellule interministérielle pour l'Afghanistan et le Pakistan.

En vigueur du mercredi 18 mars 2009 au mardi 20 décembre 2011

La direction générale des affaires politiques et de sécurité est composée :
1° De la direction des Nations unies, des organisations internationales, des droits de l'homme et de la francophonie, qui comprend :
― la sous-direction des affaires politiques ;
― la sous-direction des droits de l'homme et des affaires humanitaires ;
― la sous-direction des affaires institutionnelles et des contributions internationales ;
― le service des affaires francophones ;
― la mission des fonctionnaires internationaux.
2° De la direction des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement, qui comprend :
― la sous-direction du désarmement et de la non-prolifération nucléaires ;
― la sous-direction du contrôle des armements et de l'OSCE ;
― la sous-direction des affaires stratégiques ;
― la sous-direction des menaces transversales.
3° De la direction de la coopération de sécurité et de défense, qui comprend :
― la sous-direction Afrique subsaharienne ;
― la sous-direction monde ;
― la sous-direction des questions multilatérales et sectorielles ;
― la sous-direction des moyens.
Elle comprend en outre, sous la coordination du directeur général :
1° La direction de l'Europe continentale, qui comprend :
― la sous-direction du Caucase et de l'Asie centrale ;
― la sous-direction de l'Europe balkanique ;
― la sous-direction de la Russie et de l'Europe orientale.
2° La direction d'Afrique et de l'océan Indien, qui comprend :
― la sous-direction d'Afrique occidentale ;
― la sous-direction d'Afrique australe et de l'océan Indien ;
― la sous-direction d'Afrique centrale ;
― la sous-direction d'Afrique orientale.
3° La direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient, qui comprend :
― la sous-direction d'Afrique du Nord ;
― la sous-direction d'Egypte-Levant ;
― la sous-direction du Moyen-Orient.
4° La direction des Amériques et des Caraïbes, qui comprend :
― la sous-direction d'Amérique du Nord ;
― la sous-direction du Mexique, d'Amérique centrale et des Caraïbes ;
― la sous-direction d'Amérique du Sud.
5° La direction d'Asie et d'Océanie, qui comprend :
― la sous-direction d'Asie méridionale ;
― la sous-direction d'Asie du Sud-Est ;
― la sous-direction d'Extrême-Orient ;
― la sous-direction d'Océanie.