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Arrêté du 16 mars 2009

Article 1

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Article 1

La direction générale des affaires politiques et de sécurité est composée :

1° De la direction des Nations Unies, des organisations internationales, des droits de l'homme et de la francophonie, qui comprend :

― la sous-direction des affaires politiques ;

― la sous-direction des droits de l'homme et des affaires humanitaires ;

― la sous-direction des affaires institutionnelles et des contributions internationales ;

― le service des affaires francophones ;

― la mission des fonctionnaires internationaux.

2° De la direction des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement, qui comprend :

― la sous-direction du désarmement et de la non-prolifération nucléaires ;

― la sous-direction du contrôle des armements et de l'OSCE ;

― la sous-direction des affaires stratégiques ;

― la sous-direction des menaces transversales.

3° De la direction de la coopération de sécurité et de défense, qui comprend :

― la sous-direction Afrique subsaharienne ;

― la sous-direction monde ;

― la sous-direction des questions multilatérales et sectorielles ;

― la sous-direction des moyens.

Elle comprend en outre, sous la coordination du directeur général :

1° La direction de l'Europe continentale, qui comprend :

― la sous-direction du Caucase et de l'Asie centrale ;

― la sous-direction de l'Europe balkanique ;

― la sous-direction de la Russie et de l'Europe orientale.

2° La direction d'Afrique et de l'océan Indien, qui comprend :

― la sous-direction d'Afrique occidentale ;

― la sous-direction d'Afrique australe et de l'océan Indien ;

― la sous-direction d'Afrique centrale ;

― la sous-direction d'Afrique orientale.

3° La direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient, qui comprend :

― la sous-direction d'Afrique du Nord ;

― la sous-direction d'Egypte-Levant ;

― la sous-direction du Moyen-Orient.

4° La direction des Amériques et des Caraïbes, qui comprend :

― la sous-direction d'Amérique du Nord ;

― la sous-direction du Mexique, d'Amérique centrale et des Caraïbes ;

― la sous-direction d'Amérique du Sud.

5° La direction d'Asie et d'Océanie, qui comprend :

-la sous-direction d'Asie méridionale ;

-la sous-direction d'Asie du Sud-Est ;

-la sous-direction d'Extrême-Orient ;

-la sous-direction d'Océanie ;

-le secrétariat permanent pour le Pacifique ;

-la cellule interministérielle pour l'Afghanistan et le Pakistan.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 18 mars 2009 · Abrogé le 1 mars 2013

La direction générale des affaires politiques et de sécurité est composée :

1° De la direction des Nations Unies, des organisations internationales, des droits de l'homme et de la francophonie, qui comprend :

― la sous-direction des affaires politiques ;

― la sous-direction des droits de l'homme et des affaires humanitaires ;

― la sous-direction des affaires institutionnelles et des contributions internationales ;

― le service des affaires francophones ;

― la mission des fonctionnaires internationaux.

2° De la direction des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement, qui comprend :

― la sous-direction du désarmement et de la non-prolifération nucléaires ;

― la sous-direction du contrôle des armements et de l'OSCE ;

― la sous-direction des affaires stratégiques ;

― la sous-direction des menaces transversales.

3° De la direction de la coopération de sécurité et de défense, qui comprend :

― la sous-direction Afrique subsaharienne ;

― la sous-direction monde ;

― la sous-direction des questions multilatérales et sectorielles ;

― la sous-direction des moyens.

Elle comprend en outre, sous la coordination du directeur général :

1° La direction de l'Europe continentale, qui comprend :

― la sous-direction du Caucase et de l'Asie centrale ;

― la sous-direction de l'Europe balkanique ;

― la sous-direction de la Russie et de l'Europe orientale.

2° La direction d'Afrique et de l'océan Indien, qui comprend :

― la sous-direction d'Afrique occidentale ;

― la sous-direction d'Afrique australe et de l'océan Indien ;

― la sous-direction d'Afrique centrale ;

― la sous-direction d'Afrique orientale.

3° La direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient, qui comprend :

― la sous-direction d'Afrique du Nord ;

― la sous-direction d'Egypte-Levant ;

― la sous-direction du Moyen-Orient.

4° La direction des Amériques et des Caraïbes, qui comprend :

― la sous-direction d'Amérique du Nord ;

― la sous-direction du Mexique, d'Amérique centrale et des Caraïbes ;

― la sous-direction d'Amérique du Sud.

5° La direction d'Asie et d'Océanie, qui comprend :

-la sous-direction d'Asie méridionale ;

-la sous-direction d'Asie du Sud-Est ;

-la sous-direction d'Extrême-Orient ;

-la sous-direction d'Océanie ;

-le secrétariat permanent pour le Pacifique ;

-la cellule interministérielle pour l'Afghanistan et le Pakistan.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 18 mars 2009 au mardi 20 décembre 2011

Source : Légifrance