Arrêté du 16 mars 2006

Article 3-1

Créé le 31 octobre 2016

Les distinctions faisant l'objet du présent arrêté se matérialisent par l'attribution d'une médaille en biscuit de porcelaine dont la création a été confiée à l'artiste Philippe Favier et la réalisation à l'Etablissement public Cité de la céramique-Sèvres et Limoges.
Pour les " mécènes " et " donateurs ", cette médaille est blanche et émaillée bleu. Pour les " grands mécènes " et " grands donateurs ", cette médaille est émaillée bleu et dorée sur la tranche.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 31 octobre 2016

Créé parArrêté du 27 octobre 2016art. 6

Les distinctions faisant l'objet du présent arrêté se matérialisent par l'attribution d'une médaille en biscuit de porcelaine dont la création a été confiée à l'artiste Philippe Favier et la réalisation à l'Etablissement public Cité de la céramique-Sèvres et Limoges.
Pour les " mécènes " et " donateurs ", cette médaille est blanche et émaillée bleu. Pour les " grands mécènes " et " grands donateurs ", cette médaille est émaillée bleu et dorée sur la tranche.