JORF n°70 du 23 mars 2001

Art. 4. - A l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, le I est modifié ainsi qu'il suit :

1o Au B (Marine) :

a) Au II (Direction du commissariat de la marine), tableau, à la colonne Suppléants, remplacer l'alinéa : « M. le commissaire général Régis Vignat » par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Patrick d'Arailh » ;

b) Au III (Direction des travaux immobiliers et maritimes), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, supprimer l'alinéa suivant : « M. Pierre Ballanger, administrateur civil, sous-directeur. » ;

2o Au C (Armée de l'air) :

a) Au III (Direction du commissariat de l'air), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le commissaire colonel Michel Vallecalle » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Michel Vallecalle », à compter du 1er avril 2001 ;

b) Au V (Direction de l'infrastructure de l'air), tableau, à la colonne Suppléants :

- l'alinéa : « M. Bernard Urcel, ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur adjoint civil » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Pierre Rochet, ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur adjoint civil » ;

- l'alinéa : « M. le général Pierre Velly, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard Urcel » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Pierre Velly, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre Rochet ».


Historique des versions

Version 1

Art. 4. - A l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, le I est modifié ainsi qu'il suit :

1o Au B (Marine) :

a) Au II (Direction du commissariat de la marine), tableau, à la colonne Suppléants, remplacer l'alinéa : « M. le commissaire général Régis Vignat » par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Patrick d'Arailh » ;

b) Au III (Direction des travaux immobiliers et maritimes), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, supprimer l'alinéa suivant : « M. Pierre Ballanger, administrateur civil, sous-directeur. » ;

2o Au C (Armée de l'air) :

a) Au III (Direction du commissariat de l'air), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le commissaire colonel Michel Vallecalle » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Michel Vallecalle », à compter du 1er avril 2001 ;

b) Au V (Direction de l'infrastructure de l'air), tableau, à la colonne Suppléants :

- l'alinéa : « M. Bernard Urcel, ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur adjoint civil » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Pierre Rochet, ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur adjoint civil » ;

- l'alinéa : « M. le général Pierre Velly, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard Urcel » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Pierre Velly, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre Rochet ».